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Marie-Hélène Bacqué est sociologue et professeure d’études urbaines à l’université Paris-Ouest-Nanterre. Ses travaux portent sur la démocratie urbaine, les transformations des quartiers populaires, la ségrégation et l’empowerment. C’est également l’autrice avec Mohammed Mechmache du rapport « Pour une réforme radicale de la politique de la ville » en 2013. Une consultation remarquée qui avait identifié la nécessité de co-élaboration des politiques publiques et de développement du pouvoir d’agir et des initiatives citoyennes. Neuf ans après, qu’en est-il ?

Missions Publiques, 12 juillet 2022

Le développement de projets éoliens terrestres fait l’objet de vifs débats locaux, alors que la transition énergétique est attendue par de nombreuses formations politiques et collectifs citoyens. À partir d’une analyse du cadre réglementaire des installations éoliennes, l’auteur soulève les enjeux démocratiques de déploiement de cette énergie du vent.

Métropolitiques– 5 septembre 2022

Sans remettre en cause le bienfondé des démarches de participation citoyenne, deux consultants s’interrogent ouvertement sur les effets pervers des nombreuses initiatives prises à l’échelle locale comme nationale. Un exercice d’introspection utile pour engager le débat sur le respect de la promesse démocratique.

Médiacités, 5 septembre 2022

Pour Sylvain Barone, chercheur en science politique à l’Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement et coauteur de l’ouvrage Les Politiques de l’eau (2019), la crise des ressources en eau de l’été 2022 doit conduire à repenser les priorités entre les différents usages.

Après une vie au service des territoires, Christian Proust est l’auteur de deux livres à propos des collectivités locales : Oser s’impliquer dans la vie politique locale et Oser s’impliquer pour transformer la démocratie. Ils retracent son travail d’observation des collectifs citoyens qui s’engagent dans leurs territoires.

De Poitiers à Annecy, Christian Proust évoque les invariants de réussite et les nombreux bâtons dans les roues que ces (courageux) pionniers ont pu rencontrer. Objectif : pousser le plus grand nombre de personnes à franchir le pas de l’engagement.

Avec nous, il revient sur l’actualité en analysant la campagne présidentielle qui vient de se terminer et les enseignements que l’on pourrait tirer d’initiatives locales pour subjuguer notre démocratie.

Horizons Public, 27 juin 2022

Philosophe et psychanalyste, Cynthia Fleury est professeur titulaire de la chaire Humanités et santé au Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) et professeur associée à l’École des Mines. Sa recherche porte sur les outils de la régulation démocratique. Elle est l’autrice de plusieurs ouvrages dont Dialoguer avec l’Orient, Les pathologies de la démocratie, La fin du courage, Les irremplaçables et Ci-gît l’amer. Elle propose une analyse des tensions actuellement visibles en France et dans le monde. Son idée pour s’en sortir ? Miser sur une action publique différente, qui tend vers une démocratie continue à l’aide des initiatives locales.

Horizons Publics, 2 août 2022

Le spécialiste d’histoire politique invite à renouer avec la société de la délibération. C’est grâce à elle que, dans le passé, ont été conçues « les grandes lois constituant encore aujourd’hui le socle de notre vie démocratique ».

Le Monde. Publié le 19 juillet 2022.

Dans un article de la revue Esprit publié en avril 2021, Loïc Blondiaux appelait à ce que la prochaine campagne présidentielle soit l’occasion “d’ouvrir le débat avec l’ensemble des citoyens sur la réforme des institutions démocratiques qu’ils souhaitent voir advenir”.

Si plusieurs candidats ont intégré dans leur programme des propositions en ce sens, la refondation de la démocratie n’a pas fait l’objet d’un débat structuré pendant la campagne 2022 et cette échéance présidentielle s’est apparentée à un rendez-vous manqué.

Le premier quinquennat d’Emmanuel Macron aura pourtant été marqué par les aspirations et revendications démocratiques, notamment du mouvement des « gilets jaunes » et des mobilisations pour le climat. Les réponses apportées par l’exécutif ont montré leurs limites : les “cahiers de doléances” du Grand débat national tout comme les propositions émises par la Convention citoyenne pour le climat ont eu peu d’influence sur les décisions gouvernementales, ce qui a produit un effet déceptif exprimé à la fois par les conventionnés et les contributeurs au Grand débat national.

Notre droit n’est pas apte à faire face à la destruction du vivant, affirme la juriste Marine Calmet, qui revient, dans un entretien au «Monde», sur les entités naturelles – fleuve ou parc – reconnues en tant que personnalité juridique.

Marine Calmet, avocate de formation, a milité, en Guyane française, contre le projet minier de la Montagne d’or, abandonné en 2019, avant de créer l’ONG Wild Legal, une école et un incubateur pour défendre les droits de la nature. Elle a préfacé la réédition du livre de Christopher Stone, Les arbres doivent-ils pouvoir plaider ? (Le Passager clandestin, 192 pages, 15 euros).

Propos recueillis par Claire Legros

Inspiré de l’expérience de la convention citoyenne pour le climat (CCC), l’idée d’instituer un Parlement des citoyens a ouvert le débat sur la juste place d’un exercice de conventions citoyennes nationales récurrentes. ECette question mérite en effet une conversation à part entière à laquelle je souhaiterais contribuer par cet article.

Cet article a été initialement publié par Terra Nova, dans la Grande conversation 2022

Le 7 juin 2022, la revue Participations : revue de sciences sociales sur la démocratie et la citoyenneté célébrait ses 10 ans d’existence (avec un an de retard en raison du COVID-19). C’est l’occasion de faire le point sur cette revue scientifique importante pour quiconque s’intéresse à la citoyenneté et à la démocratie.

Le mouvement qui vise à accorder des droits à la nature, s’il répond à un souci écologique légitime, se fait au détriment de la démocratie. La considération des milieux de vie comme des communs, dont les humains sont des usagers, permet au contraire de faire de l’écologie un enjeu démocratique.

Revue Esprit de juin 2022

Les communs connaissent aujourd’hui une dynamique qui promeut la coopération et la solidarité face aux prédations économiques et politiques. Ils invitent à considérer une démocratie sociale et écologique radicale.

Article introductif au dossier de la Revue Esprit de juin 2022

Le principe même des conventions citoyennes repose sur la constitution d’un groupe volontairement restreint de personnes (on parle parfois de mini-public). Cette taille réduite du groupe, associé au temps relativement long qui lui est accordé ainsi qu’à son information préalable par des experts, pose les conditions d’une délibération collective de qualité.

En cela, les conventions citoyennes sont souvent caricaturalement présentées comme l’antithèse des consultations en ligne. Nous pensons à peu près tout le contraire et que de véritables conventions citoyennes augmentées pourraient voir le jour !

Le prochain exécutif devra trouver des réponses ambitieuses à une double crise : une crise de la démocratie elle-même, et une crise écologique à laquelle plusieurs partis ont indiqué qu’ils comptaient répondre par la planification écologique. Le nouveau pouvoir dispose ainsi de cinq années pour faire mentir les prédictions d’une débâcle démocratique et environnementale annoncée. Or ces deux crises sont liées, de même que les réponses à leur apporter.

« Qui gouverne une assemblée citoyenne ? » La question vise les conditions qui permettraient de pérenniser et d’institutionnaliser ce type d’exercice démocratique. Cet article en témoigne, en France, même les approches qui voient dans les assemblées de citoyens tirés au sort une nouvelle forme de représentation démocratique ont répondu à cette question selon les schèmes anciens de la participation du public. Ceux-ci ont conduit à penser la souveraineté de la Convention citoyenne pour le climat (CCC) en termes de pilotage indépendant de l’exécutif et non comme la prérogative d’un Parlement des citoyens. Les travaux internationaux sur les mini-publics abordent au contraire la question en termes d’autonomie de la délibération des citoyens qui doit être protégée par des règles de fonctionnement et encouragée par l’animation. Cela conduit à des dispositifs très différents, concentrant en France dans un comité de gouvernance les fonctions de pilotage stratégique, de conseil scientifique et d’organisation, plus souvent distribuées à l’étranger entre différentes instances. Cet article retrace la genèse et certains aspects du fonctionnement du comité de gouvernance de la CCC. Son fil directeur est de considérer que les enjeux de pouvoir révélés par le pilotage et l’organisation d’une assemblée citoyenne engagent le regard que l’on porte sur ces exercices — participation à l’élaboration des décisions publiques ou fabrique de la loi —, qui conditionne à son tour la manière d’aborder leur gouvernance.

Droit à l’information, enquête et débat publics, concertation préalable aux décisions… : la démocratie participative tient une place centrale en matière d’environnement, notamment d’urbanisme. Une ordonnance du 3 août 2016 et un décret de 2017 ont instauré des procédures d’information et de participation du public à l’élaboration de décisions susceptibles d’avoir une incidence sur l’environnement. Lancée à la suite des conflits de Notre-Dame-des-Landes et de Sivens, cette réforme incarne un droit constitutionnel (Charte de l’environnement) : le droit de toute personne à l’information et à la participation en matière d’environnement.

Le rapport du Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD) sur la réforme des procédures présente un bilan nuancé des objectifs fixés en 2016.

Citizens’ assemblies can help us better address societal challenges, overcome polarization and strengthen trust.

Claudia Chwalisz has been leading the OECD’s work on innovative citizen participation and the future of democracy since 2018. She was part of the small group of experts who designed the permanent Paris Citizens’ Assembly as well as the Ostbelgien Citizens’ Council.

La démocratie française révèle aujourd’hui des insuffisances structurelles, qui la rendent inapte à affronter les crises écologique, sociale et sanitaire. Face à cette décomposition, il est urgent de prendre à bras-le-corps la question démocratique et de redonner sa place à la délibération.

L’auteur :

Loïc Blondiaux

Au sud de Bordeaux, un grand projet d’énergie renouvelable baptisé « Horizeo » a été débattu en 2022, à la suite d’une saisine de la Commission nationale du débat public (CNDP). Cet article en propose une lecture critique.

The Conversation

Sébastien Chailleux est maître de conférences en science politique, Sciences Po Bordeaux
Andy Smith est Research Professor, Sciences Po Bordeaux
Daniel Compagnon est professeur en science politique, Sciences Po Bordeaux

Publié le 11 avril 2022
Le rapport du Sénat sur l’influence des cabinets de conseil privés dans la conduite des politiques publiques a fait couler beaucoup d’encre. Dans le sillage des commentaires et réactions, l’organisation des concertations citoyennes confiée par l’exécutif à des consultants privés a également été pointée du doigt dans un article des Décodeurs du Monde. En tant qu’ « acteurs modestes spécialisés dans l’intelligence collective » mais surtout en tant que praticiens de la participation citoyenne depuis plus de 20 ans, nous souhaitons – à défaut d’avoir été interviewés – contribuer au débat public et apporter quelques vagues de nuances dans un océan de confusions.

Article

Organisé par Renaissance Numérique en partenariat avec L’Express, le cycle « Débat Numérique 2022 » met en lumière les questions liées au numérique, quasiment absentes des débats à l’approche de l’élection présidentielle de 2022. Pour la troisième et dernière rencontre du cycle, qui s’est tenue le lundi 21 mars, Laurence Monnoyer‑Smith (Fing), Thierry Pech (Terra Nova), et Nicolas Vanbremeersch (Renaissance Numérique), ont débattu de la potentielle place du numérique dans les processus de participation et de délibération citoyens. Pourquoi les nouveaux usages (mobilisés à l’occasion du Grand débat national, de la Convention citoyenne pour le climat…) ne réussissent‑ils pas à réinventer en profondeur les modes de gouvernance et le rapport des citoyens aux institutions démocratiques ? Quel bilan tirer des consultations et concertations citoyennes organisées ces dernières années ?

Article publié le 6 avril 2022